Offres GitHub

Conditions des Produits :

Fournit des informations supplémentaires relatives à l’acquisition du Produit, telles que les conditions préalables à l’achat, les versions antérieures et le Groupe de Produits applicable.

Services en Ligne Core GitHub

Le terme « Services en Ligne Core GitHub » s’applique uniquement aux services du tableau ci-dessous, à l’exclusion de toute Évaluation.

Stratégies et Pratiques de Sécurité des Services en Ligne Core GitHub

En plus des pratiques et stratégies de sécurité pour les Services en Ligne dans le DPA de GitHub, chaque Service en Ligne Core GitHub respecte également les normes et les cadres de contrôle indiqués dans le tableau ci-dessous et met en œuvre et maintient les mesures de sécurité énoncées à l'Annexe 2 du DPA de GitHub pour la protection des Données Client.

GitHub Enterprise

Les utilisateurs sous Licence du Client peuvent accéder au service en ligne GitHub Enterprise Cloud (anciennement Business Cloud) et au logiciel sur site GitHub Enterprise Server (anciennement GitHub Enterprise ou GHE) inclus dans GitHub Enterprise et les utiliser.

Formation et Évaluation

Nonobstant toute disposition contraire dans le contrat de licence en volume du Client, l’accès au logiciel GitHub Enterprise ou à d'autres Offres GitHub à des fins d’aperçu, de démonstration, de test, de formation ou d’évaluation, ainsi que pour l'accès aux versions préliminaires, est régi par les conditions disponibles à l’adresse https://aka.ms/github_preview.

Conditions préalables à la licence

L’achat des licences suivantes nécessite également l’achat d’une licence préalable figurant dans le tableau ci-dessous :

Contrat de Niveau de Service

Pour plus d'informations, veuillez vous référer à https://github.com/customer-terms/github-online-services-sla.

GitHub Advanced Security

En plus des SL d'utilisateur permettant l'accès à GitHub Enterprise, le Client doit acquérir des SL d'utilisateur GitHub Advanced Security pour chacun de ses Unique Committers.

GitHub Engineering Direct

GitHub Engineering Direct est un support technique haut de gamme fourni par GitHub, Inc. aux clients qui disposent de Microsoft Premier ou d'un support unifié.  En utilisant le support technique de GitHub, le Client accepte d’être lié par les conditions de GitHub disponibles à l'adresse https://aka.ms/githubsupport.

GitHub Enterprise Server

Mises à Jour
 

Le client doit mettre à jour le logiciel sur site au moins une fois par an. Les versions sont disponibles à l'adresse https://enterprise.github.com/releases.

GitHub Enterprise Cloud

Licence concédée

Le Client accorde à Microsoft une licence mondiale non exclusive pour utiliser les Données Client, ainsi que le droit de faire des copies accessoires si nécessaire pour fournir les Services en Ligne ou une assistance, ou pour des raisons de sécurité.  Le Client peut résilier cette licence en supprimant ce contenu du service ou plus généralement en fermant le compte du Client, sauf (a) dans la mesure où le Client l'a partagé avec d'autres dans le cadre du service et l'a copié, repartagé ou stocké et (b) pour le temps raisonnable nécessaire à la suppression de la sauvegarde et des autres systèmes. Le Client se conformera pleinement à toutes les conditions de licence tierces qui s'appliquent à ce contenu.

Contributions avec licence de dépôt

Sauf accord spécifique contraire (par exemple dans un contrat de licence contributeur), lors de l'ajout de contenu à un dépôt, le Client accorde une licence à des tiers en vertu des mêmes conditions que le dépôt. 

GitHub Copilot

Données

Les invites sont la collection de code et d'informations contextuelles de support envoyées à GitHub pour générer des suggestions, y compris les données que vous soumettez via une interface de discussion. Les suggestions sont le code, les fonctions et autres résultats renvoyés aux Clients par GitHub Copilot.

A. Données de Copilot en général. GitHub Copilot envoie une invite chiffrée du Client à GitHub pour fournir des suggestions. Sauf dans les cas détaillés ci-dessous, les Invites sont transmises uniquement pour générer de telles suggestions en temps réel, sont supprimées une fois les suggestions générées et ne sont utilisées à aucune autre fin.  Les invites sont chiffrées pendant le transit et ne sont pas stockées au repos sans votre autorisation.

B. Lorsque les Invites sont conservées. Vos Invites sont conservées par GitHub dans les circonstances suivantes :

1. CLI et autres outils. Si vous utilisez des outils GitHub Copilot qui fonctionnent en dehors de votre éditeur de code, tels que Copilot pour l'interface de ligne de commande, GitHub Copilot conserve vos Invites vers ces outils pour fournir le service.
2. Modèles de langage privés. Si vous avez demandé un modèle de langage privé personnalisé, GitHub Copilot conserve vos Invites afin d'affiner votre modèle privé.
3. Paramètres personnalisés. Si vous avez configuré GitHub Copilot pour utiliser une gestion alternative des données, par exemple en permettant l'interaction avec des extensions tierces, GitHub Copilot conservera vos Invites sur la base d'une telle configuration.

C. Informations complémentaires. Des informations plus détaillées sur la façon dont les données sont traitées par GitHub Copilot se trouvent dans la déclaration de confidentialité de GitHub, disponible à l'adresse https://gh.io/privacy. 

Notifications

Des notifications à GitHub peuvent être envoyées par e-mail à l'adresse [email protected]. Si le Client souhaite signifier officiellement une notification à GitHub, celle-ci doit être adressée par l'intermédiaire de l'agent enregistré de GitHub :

GitHub, Inc.

c/o Corporation Service Company

2710 Gateway Oaks Drive, Suite 150N

Sacramento, CA 95833-3505

Activation de GitHub Advanced Security for Azure DevOps

En plus de disposer d’un Utilisateur sous licence permettant l'accès à Azure DevOps, le client doit activer GitHub Advanced Security for Azure DevOps pour chaque référentiel où le service est requis pour que les Unique Committers puissent utiliser le service.

Veuillez noter que ces ressources sont fournies à titre de référence uniquement et ne sont pas considérées comme faisant partie des Conditions relatives aux Produits.